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Marques déposées par DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L
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Châteaude BOURSAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Châteaude BOURSAC
DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3253945
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Châteaude BOURSAC de DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L

Présentation de la marque Châteaude BOURSAC

Déposée le 28 octobre 2003 par DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Châteaude BOURSAC »

Le déposant est DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L.) domicilié(e) Lieu dit no 2, LE BOUSCAT,33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L.) domicilié(e) Lieu dit no 2, LE BOUSCAT,33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L.) - Lieu dit no 2, LE BOUSCAT,33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France


DOMAINE DU BOUSCAT (E.A.R.L.) - Lieu dit no 2, LE BOUSCAT,33240 St ROMAIN LA VIRVÉE - 33240 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399309 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE DU BOUSCAT.